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Marques déposées par HALLE Etienne
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CABANE & SPA dans les arbres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABANE & SPA dans les arbres
HALLE Etienne

Numéro de dépôt :
3795969
Date de dépôt :
09/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2021
CABANE & SPA dans les arbres de HALLE Etienne

Présentation de la marque CABANE & SPA dans les arbres

Déposée le 9 janvier 2011 par HALLE Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABANE & SPA dans les arbres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est HALLE Etienne domicilié(e) 5 rue Coupefer - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALLE Etienne domicilié(e) 5 rue Coupefer - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque CABANE & SPA dans les arbres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANE & SPA dans les arbres est expirée depuis le 9 janvier 2021.

HALLE Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CABANE & SPA DANS LES ARBRES , ROULOTTE & SPA , ROOM & SPA , – ORIGINAL – CABANE & SPA , CABANE & SPA perchés , CABANE & SPA , BED & SPA , LE SPA perché


HALLE Etienne - 5 rue Coupefer - 31300 - TOULOUSE - France


HALLE Etienne - 5 rue Coupefer - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 19 août 2011 - Retrait partiel n°555908 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 5 septembre 2011 - Retrait partiel n°557148 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.